Texte à méditer :   L'habitude du malheur. Je me presse de rire de tout, de peur d'être obligé d'en pleurer.   Pierre Augustin Caron de Beaumarchais
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Liste des Appellations publiées par le ministère de l'Agriculture

N'ayant pas fait l'objet d'un article particulier

2013

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Condrieu », modifié par le décret n° 2013-1101 du 2 décembre 2013 modifiant le décret n° 2011-1781 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Condrieu »

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Nuits-Saint-Georges », modifié par le décret n° 2013-1100 du 2 décembre 2013 modifiant le décret n° 2011-1762 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Nuits-Saint-Georges »

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Tursan », modifié par le décret n° 2013-1099 du 2 décembre 2013 modifiant le décret n° 2011-1366 du 24 octobre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Tursan »

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée "Saint-Aubin" homologué par décret n° 2013-1111 du 2 décembre 2013 publié au JORF du 5 décembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1764 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Saint-Aubin" Référence NOR AGRT1319350D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée "Graves de Vayres" homologué par décret n° 2013-1110 du 2 décembre 2013 publié au JORF du 5 décembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1293 relatif à l’appellation d’origine contrôlée " Graves de Vayres" Référence NOR AGRT1319331D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée "Valençay" homologué par décret n° 2013-1109 du 2 décembre 2013 publié au JORF du 5 décembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1807 relatif à l’appellation d’origine contrôlée " Valençay" Référence NOR AGRT1319308D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée " Irouléguy" homologué par décret n° 2013-1096 du 29 novembre 2013 publié au JORF du 3 décembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1807 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Irouléguy" Référence NOR AGRT1319498D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée " Hermitage ou Ermitage ou l’Hermitage ou l’Ermitage" homologué par décret n° 2013-1095 du 29 novembre 2013 publié au JORF du 3 décembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1806 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Hermitage ou Ermitage ou l’Hermitage ou l’Ermitage" Référence NOR AGRT1319338D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée " Corbières" homologué par décret n° 2013-1094 du 29 novembre 2013 publié au JORF du 3 décembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1800 relatif à l’appellation d’origine contrôlée " Corbières" Référence NOR AGRT1319314D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée "Musigny" homologué par décret n° 2013-1084 du 28 novembre 2013 publié au JORF du 1er décembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1438 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Musigny" Référence NOR AGRT1319347D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée "Chatillon en Diois " homologué par décret n° 2013-1083 du 28 novembre 2013 publié au JORF du 1er décembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1155 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Chatillon en Diois" Référence NOR AGRT1319294D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée "Chateaumeillant" homologué par décret n° 2013-1075 du 28 novembre 2013 publié au JORF du 30 novembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1081 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Chateaumeillant" Référence NOR AGRT1319334D

Cahier des charges d’une AOC

cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée "Blaye" homologué par décret n° 2013-1093 du 29 novembre 2013 publié au JORF du 3 décembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1738 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Blaye" Référence NOR AGRT1319335D

Cahier des charges d’une AOP

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée "Bugey" homologué par décret n° 2013-1078 du 29 novembre 2013 publié au JORF du 3 décembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1379 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Bugey" Référence NOR AGRT1319347D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée "Grignan-les-Adhémar" homologué par décret n° 2013-1078 du 28 novembre 2013 publié au JORF du 30 novembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1379 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Grignan-les-Adhémar" Référence NOR AGRT1319336D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée "Bordeaux" homologué par décret n° 2013-1079 du 28 novembre 2013 publié au JORF du 30 novembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1739 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Bordeaux" Référence NOR AGRT1319282D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée " Côtes d’Auvergne" homologué par décret n° 2013-1077 du 28 novembre 2013 publié au JORF du 30 novembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1379 relatif à l’appellation d’origine contrôlée " Côtes d’Auvergne" Référence NOR AGRT1319342D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée "Menetou-Salon" homologué par décret n° 2013-1076 du 28 novembre 2013 publié au JORF du 30 novembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1165 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Menetou-Salon" Référence NOR AGRT1319340D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée " Château-Grillet" homologué par décret n° 2013-1088 du 28 novembre 2013 publié au JORF du 1er décembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1702 relatif à l’appellation d’origine contrôlée " Château-Grillet" Référence NOR AGRT1319332D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée "Languedoc" homologué par décret n° 2013-1087 du 28 novembre 2013 publié au JORF du 1er décembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1508 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Languedoc" Référence NOR AGRT1319327D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée "Côtes du Rhône" homologué par décret n° 2013-1086 du 28 novembre 2013 publié au JORF du 1er décembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1463 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Côtes du Rhône" Référence NOR AGRT1319344D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée "Entre-deux-Mers" homologué par décret n° 2013-1085 du 28 novembre 2013 publié au JORF du 1er décembre 2013, modifiant le décret n° 2011-1444 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Entre-deux-Mers" Référence NOR AGRT1319341D

Cahier des charges d’une AOP

cahier des charges associé au décret n° 2013-1063 du 25 novembre 2013 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Chaource »

Cahier des charges d’une AOP

Cahier des charges associé au décret n° 2013-1059 du 22 novembre 2013 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Camembert de Normandie"

Cahier des charges d’une AOP

Cahier des charges associé au décret n° 2013-1058 du 22 novembre 2013 relatif à l’appellation d’origine contrôlée " Rigotte de Condrieu"

Cahier des charges d’une AOP

Cahier des charges associé au décret n°2013-1057 du 22 novembre 2013 relatif à l’appellation d’origine contrôlée " Miel de Corse - Mele di Corsica"

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Saône et Loire" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 23 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Saône et Loire" Référence NOR AGRT1319617A

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Gers" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 23 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Gers"

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "méditerranée" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 19 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "méditerranée" Référence NOR AGRT1319894A

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "coteaux du Libron" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 19 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "coteaux du Libron" Référence NOR AGRT1319618A

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Thèzac Perricard" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 19 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Thèzac Perricard" Référence NOR AGRT1319611A

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "vallée du Torgan" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 19 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "vallée du Torgan"
Référence NOR AGRT1319608A

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "comté Tolosan " homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 19 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "comté Tolosan" Référence NOR AGRT1319607A

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Coteaux de Glanes " homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 19 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Coteaux de Glanes " Référence NOR AGRT1319605A

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Mont Caume" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 19 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Mont Caume"


 

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Drôme" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 19 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Drôme"


 

Cahier des charges d’une IGP

cahier des charges de l’indication géographique protégée "Pays cathare" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 19 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Pays cathare"


 

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Coteaux de l’Ain" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 19 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Coteaux de l’Ain"


 

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Côtes du Tarn" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 19 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Côtes du Tarn"


 

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Sainte Marie la Blanche" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 19 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Sainte Marie la Blanche"


 

Cahier des charges d’une IGP

cahier des charges de l’indication géographique protégée "Ardèche" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 19 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Ardèche"


 

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Landes" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 19 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Landes"


 

Cahier des charges d’une IGP

cahier des charges de l’indication géographique protégée "Ariège" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 19 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Ariège"


 

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Lavilledieu" homologué par l’arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 17 novembre 2013 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Lavilledieu"


 

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "vin des allobroges" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 17 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "vin des allobroges"


 

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Aude" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 17 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Aude"


 

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Aveyron" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 17 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Aveyron"


 

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Périgord" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 17 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Périgord"


 

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Alpes maritimes" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 17 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Alpes maritimes"


 

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Agenais" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 17 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Agenais"


 

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Vins de Corrèze" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 17 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Vins de Corrèze"


 

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Coteaux des Baronnies" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 17 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Coteaux des Baronnies"


 

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Isère" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 17 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Isère"


 

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "coteaux du Cher et de l’Arnon" homologué par arrêté du 8 novembre 2013 publié au JORF du 17 novembre 2013, modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Coteaux du Cher et de l’Arnon"

Document unique d’appellation d’origine contrôlée

Document Unique de l’appellation d’origine contrôlée "Picpoul de Pinet", dont le cahier des charges a été homologué par décret n° 2103-851 du 23 septembre 2013 publié au JORF du 25 septembre 2013. Le cahier des charges modifié a été publié au BO du MAAF n° 39 du 27 septembre 2013


 

Document unique d’appellation d’origine contrôlée

Document Unique de l’appellation d’origine contrôlée "Languedoc", dont le cahier des charges a été modifié par décret n° 2013-848 du 23 septembre 2013 publié au JORF du 25 septembre 2013. Le cahier des charges modifié a été publié au BO du MAAF n° 39 du 27 septembre 2013


 

Documents uniques d’appellations d’origine protégées vitivinicoles

Projets de Documents uniques d’appellations d’origine protégées vitivinicoles : Bourgogne, Bourgogne Passe-tout-grains, Coteaux bourguignons, Beaujolais, Brouilly, Chénas, Chiroubles, Côte de Brouilly, Fleurie, Juliénas, Morgon, Moulin-à-Vent, Régnié, Saint-Amour, Grands-Echezeaux et L’Etoile.

Cahier des charges d’une AOP « Crémant de Die »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Crémant de Die » homologué par décret n° 2013-902 du 9 octobre 2013 modifiant le décret n° 2011-647 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Crémant de Die » publié au JORF du 11 octobre 2013 Référence NOR AGRT1318577D

Cahier des charges d’une AOP « Clairette de Die »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Clairette de Die » homologué par décret n° 2013-903 du 9 octobre 2013 modifiant le décret n° 2011-1156 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Clairette de Die » publié au JORF du 11 octobre 2013 Référence NOR AGRT1318579D

Cahier des charges d’une AOP « Coteaux de Die »

cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Coteaux de Die » homologué par décret n° 2013-904 du 9 octobre 2013 modifiant le décret n° 2011-1157 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Die » publié au JORF du 11 octobre 2013 Référence NOR AGRT1318580D

Cahier des charges d’une IGP « Jambon sec des Ardennes » / « Noix de Jambon sec des Ardennes »

Cahier des charges de l’indication géographique protégée « Jambon sec des Ardennes » / « Noix de Jambon sec des Ardennes » homologué par l’arrêté du 17 septembre 2013, publié au JORF du 27 septembre 2013

Cahier des charges d’une IGP « Artichaut du Roussillon »

Cahier des charges de l’indication géographique protégée « Artichaut du Roussillon » homologué par l’arrêté du 17 septembre 2013, publié auJORF du 27 septembre 2013

Cahier des charges d’une AO P « Oignon doux des Cévennes »

Cahier des charges relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Oignon doux des Cévennes » homologué par le décret n°2013-850 du 23 septembre 2013 JORF du 25 septembre 2013

Cahier des charges d’une AOP « Brocciu corse » ou « Brocciu »

Cahier des charge relatif à l’appellation d’origine protégée « Brocciu corse » ou « Brocciu » homologué par le décret n°2013- 849 du 23 septembre 2013 JORF du 25 septembre 2013

Cahier des charges d’une AOC « Picpoul de Pinet »

Cahier des charges de l’AOC « Picpoul de Pinet », homologué par le décret n° 2013-851 du 23 septembre 2013 homologuant le cahier des charges relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Picpoul de Pinet »

Cahier des charges d’une AOC « Languedoc »

Cahier des charges de l’AOC « Languedoc », modifié par le décret n° 2013-848 du 23 septembre 2013 modifiant le décret n° 2011-1508 du 10 novembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Languedoc »

Cahier des charges d’une AOC « Châtillon-en-Diois »

Cahier des charges de l’AOC « Châtillon-en-Diois », modifié par le décret n° 2013-847 du 23 septembre 2013 modifiant le décret n° 2011-1155 du 22 septembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Châtillon-en-Diois »

Cahier des charges d’une AOC « Chateaumeillant »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Chateaumeillant » homologué par le décret n° 2013-846 du 23 septembre 2013 modifiant le décret n° 2011-1081 du 8 septembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Chateaumeillant" Référence NOR AGRT1320672D

Cahier des charges d’une indication géographique « Cassis de Dijon »

Cahier des charges de l’indication géographique « Cassis de Dijon » homologué par l’arrêté du 7 août 2013 relatif à l’indication géographique " Cassis de Dijon " - Référence NOR AGRT1311249A

Cahier des charges d’une IPG « Côtes de Thongue »

Cahier des charges de l’indication géographique protégée « Côtes de Thongue » homologué par l’arrêté du 23 août 2013 modifiant l’arrêté du 2 novembre 2011 relatif à l’indication géographique protégée "Côtes de Thongue" - Référence NOR AGRT1320617A.

Cahier des charges d’une AOC « Oignon de Roscoff »

Cahier des charges de l’appellation d’origine « Oignon de Roscoff » homologué par le décret n°2013-755 du 16 août 2013 publié au JORF du 18 août 2013

Cahier des charges « Miel des Cévennes »

Cahier des charges de la dénomination « Miel des Cévennes » homologué par arrêté du 12 juillet 2013, publié au « JORF » le 18 juillet 2013

Cahier des charges de la dénomination "Jambon de Vendée"

Cahier des charges de la dénomination « Jambon de Vendée » homologué par arrêté du 12 juillet 2013, publié au JORF le 14 juillet 2013

Cahier des charges de la spécialité traditionnelle garantie « Moules de Bouchot »

Cahier des charges de la spécialité traditionnelle garantie « Moules de Bouchot » homologué par arrêté du 26 juin 2013, publié au JORF du 2 juillet 2013

Appellation d’origine contrôlée

Document Unique de l’appellation d’origine contrôlée « Bourg » ou « Côtes de Bourg » ou « Bourgeais », dont le cahier des charges a été modifié par décret n° 2013-129 du 7 février 2013 publié au JORF du 09/02/2013. Le cahier des charges modifié a été publié au BO du MAAF n° 7 du 15 février 2013

Cahier des charges d’une AOC « Haut-Montravel »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Haut-Montravel » homologué par décret n° 2013-342 du 22 avril 2013, modifiant le décret décret n°2011-1182 du 23 septembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Haut-Montravel" . numéro NOR AGRT1240399D

Cahier des charges d’une AOC « Côtes de Montravel »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Côtes de Montravel » homologué par décret n° 2013-341 du 22/04/2013 , modifiant le décret décret n°2011-1181 du 23 septembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Côtes de Montravel" . numéro NOR AGRT1240400D

Cahier des charges d’une AOC « Côtes de Provence »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Côtes de Provence » homologué par décret n°2013-195 du 5 mars 2013, abrogeant le décret n°2011-1158 du 22 septembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Côtes de Provence" Référence NOR n°AGRT 1240394G

Cahier des charges d’une AOC « Côtes de Bergerac »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Côtes de Bergerac » homologué par décret n°2013-128 du 7 février 2013, modifiant le décret n°2011-1260 du 7 novembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Côtes de Bergerac" Référence NOR AGRT1240396D

Cahier des charges d’une AOC « Bourg » ou « Côtes de Bourg » ou « Bourgeais »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Bourg » ou « Côtes de Bourg » ou « Bourgeais » homologué par décret n°2013-129 du 7 février 2013, modifiant le décret n°2011-1819 du 7 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Bourg" ou "Côtes de Bourg" ou "Bourgeais" Référence NOR AGRT 1240391D

Cahier des charges d’une AOC « Bergerac »

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Bergerac » homologué par décret n°2013-127 du 7 février 2013, modifiant le décret n°2011-1184 du du 23 septembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Bergerac" Référence NOR n° AGRT1240395D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Chénas »

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Moulin-à-Vent »

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Régnié »

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Brouilly »

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Saint-Amour »

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Chiroubles »

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Morgon »

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Juliénas »

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Fleurie »

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Bourgogne Passe-tout-grains »

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Côte de Brouilly »

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Coteaux bourguignons »

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Beaujolais »

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Bourgogne »

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’AOC « Grands-Echezeaux »

Cahier des charges d’une appellation d’origine

Cahier des charges de l’appellation d’origine « Huile essentielle de lavande de Haute-Provence » ou « Essence de lavande de Haute-Provence » homologué par le décret n°2013-97 du 24 janvier 2013 publié au JORF du 27 janvier 2013

2012

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine « Beaufort » homologué par le décret n°2012-1418 du 18 décembre 2012 publié au JORF du 20 décembre 2012

Cahier des charges d’une IGP

Cahier des charges de l’indication géographique protégée « Kiwi de l’Adour » homologué par l’arrêté du 27 novembre 2012 publié au JORF du 7 décembre 2012

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire » homologué par décret n°2012-1310 du 26 novembre 2012, modifiant le décret n°2011-1783 du 5 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire" Référence NOR AGRT1233192D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Pauillac » homologué par décret n°2012-1308 du 26 novembre 2012, modifiant le décret n°2011-1746 du 1er décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Pauillac" Référence NOR AGRT 1233194D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Puisseguin Saint-Emilion » homologué par décret n°2012-1309 du 26 novembre 2012, modifiant le décret n°2011-1763 du 2 décembre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Puisseguin Saint-Emilion" Référence NOR AGRT1233190D

Cahier des charges d’une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Sainte-Foy-Bordeaux » homologué par décret n°2012-1307du 26 novembre 2012, modifiant le décret n°2011-1361 du 24 octobre 2011 relatif à l’appellation d’origine contrôlée "Sainte-Foy-Bordeaux" Référence NOR AGRT1233191D

Cahier des charges d’une appellation d’origine contrôlée

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Beaumes de Venise » homologué par décret n°2012-1213 du 30 octobre 2012, modifiant le décret n°2011-1020 du 25 août 2011 référence NOR AGRT1230722D

Cahier des charges d’une appellation d’origine contrôlée

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages » homologué par décret n°2012-1215 du 30 octobre 2012, modifiant le décret n°2 011-1351 du 24 octobre 2011 référence NOR AGRT1230719D

Cahier des charges d’une appellation d’origine contrôlée

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Brulhois » homologué par décret n°2012-1214 du 30 octobre 2012, modifiant le décret n°2011-1296 du 12 octobre 2011 référence NOR AGRT1230328D

Cahier des charges d’une appellation d’origine contrôlée

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « Lalande-de-Pomerol » homologué par décret n°2012-1216 du 30 octobre 2012, modifiant le décret n°2011-1354 du 24 octobre 2011 Référence NOR AGRT1230723D

Cahier des charges d’une indication géographique protégée

Cahier des charges de l’indication géographique protégée « Choucroute d’Alsace » homologué par l’arrêté du 8 octobre 2012 publié au JORF du 18 octobre 2012

Cahier des charges de l’appellation d’origine "Valençay"

Cahier des charges homologué par le décret n°2011-1137 du 8 octobre 2012 publié au JORF du 10 octobre 2012

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Noisette de Cervione - Nuciola di Cervioni"

Cahier des charges homologué par l’arrêté du 14 septembre 2012 publié au JORF du 28 septembre 2012

Cahier des charges de l’indication géographique protégée "Pomelo de Corse"

Cahier des charges homologué par l’arrêté du 14 septembre 2012 publié au JORF du 28 septembre 2012

Cahier des charges d’appellation d’origine

Cahier des charges de l’appellation d’origine « Reblochon » ou « Reblochon de Savoie » homologué par le décret n°2012-643 du 3 mai 2012 publié au JORF du 5 mai 2012

Cahier des charges du 27/02/2012

Cahier des charges de l’appellation d’origine « Prés-salés de la baie de Somme » homologué par le décret n°2012-278 du 27 février 2012 publié au JORF du 29 février 2012 (Agneaux).

Cahier des charges du 21/02/2012

Cahier des charges de l’appellation d’origine « Fin gras » ou « Fin gras du Mézenc » homologué par le décret n°2012-252 du 21 février 2012 publié au JORF du 23 février 2012 (viande bovine)

2011

Cahier des charges d’une appellation d’origine

Cahier des charges de l’appellation d’origine suivante  : "Pomme de terre de l’île de Ré"

Documents relatifs à des IGP viticoles

69 documents uniques relatifs à des IGP viticoles (Agenais, Alpes-de-haute-Provence, Alpes-Maritimes, alpilles, Ardèche, Ariege, Atlantique, Aude, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cévennes, Collines rhodaniennes, Comté Tolosan, Comtés Rhodaniens, Côte Vermeille, Coteau-de-Narbonne, Coteaux Auxois, Coteaux de Glanes, Coteaux de l’Ain, Coteaux de Peyriac, Coteaux de Tannay, Coteaux d’Ensérune, Coteaux des Baronnies, Coteaux du Cher et de l’Arnon, Coteaux du Libron, Coteaux du Pont du Gard, Coteaux de Coiffy, Côtes Catalanes, Côtes de Gascogne, Côtes de la Charité, Côtes de Thau, Côtes du Lot, Cotes du Tarn, Cotes de Thongue, Drôme, Duché d’Uzès, Franche Comté, Gard, Gers, Haute Vallée de l’Aude, Haute Vallée de l’Orb, Haute Marne, Hautes-Alpes, Isère, Landes, Lavilledieu, Le Pays Cathare, Maures, Méditerranée, Mont Caume, Pays d’Hérault, Pays d’Oc, Périgord, Puy-de-Dôme, Sable de Camargue, Sainte-Marie-La-Blanche, Saint-Guilhem-le-désert, Saone-et-Loire, Thezac-Perricard, Urfé, Val de Loire, Vallée du Paradis, Vallée du Torgan, Var, Vaucluse, Vicomté d’Aumelas, Vins de la Corrèze, Vins des Allobroges et Yonne).

Documents relatifs à des AOP viticoles

13 documents uniques relatifs à des AOP viticoles (Beaujolais, Brouilly, Chénas, Chiroubles, Côte de Brouilly, Fleurie, Juliénas, Lussac Saint-Emilion, Morgon, Moulin-à-Vent, Puisseguin Saint-Emilion, Régnié et Saint-Amour)

Cahiers des charges d’appellations d’origines

Cahiers des charges des appellations d’origines suivantes : "Chevrotin" et "Muscat du Ventoux"

Cahiers des charges d’AOC

Cahiers des charges des AOC suivantes (en lien le JORF) : « Pouilly-Vinzelles », « Pouilly-Loché », « Minervois-La Livinière », « Corbières », « Pécharmant », « Faugères », « Morey-Saint-Denis », « Mâcon », « Montagne-Saint-Emilion », « Hermitage » ou « Ermitage » ou « l’Hermitage » ou « l’Ermitage », « Irouléguy », « Saint-Amour », « Brouilly », « Régnié », « Moulin-à-Vent », « Côtes de Bordeaux », « Chénas », « Saint-Emilion », « Lussac Saint-Emilion », « Côtes du Roussillon Villages », « Côtes du Roussillon », « Pouilly-Fuissé », « Bourg » ou « Côtes de Bourg » ou « Bourgeais », « Sauternes », « Chorey-lès-Beaune », « Bienvenues-Bâtard-Montrachet », « Madiran », « Bourgogne aligoté », « Coteaux d’Ancenis », « Collioure », « Monthélie » et « Banyuls grand cru », « Cornas »

Cahiers des charges d’AOC

Cahiers des charges des AOC suivantes (en lien le JORF) : « Bellet » ou « Vin de Bellet », « Blaye », « Bordeaux », « Grand Roussillon », « Haut-Médoc », « Médoc », « Moulis » ou « Moulis-en-Médoc », « Muscat de Muscat de Lunel », « Muscat de Beaumes-de-Venise », « Pauillac », « Rasteau », « Béarn », « Beaune », « Chablis », « Chassagne-Montrachet », « Corbières-Boutenac », « Côte de Brouilly », « Fleurie », « Fronsac », « Irancy », « Juliénas », « Morgon », « Muscat de Frontignan » ou « Frontignan » ou « Vin de Frontignan », « Nuits-Saint-Georges », « Puisseguin Saint-Emilion », « Saint-Aubin » et « Santenay »

Cahiers des charges d’AOC

Cahiers des charges des AOC suivantes (en lien le JORF) : « Auxey-Duresses », « Cabardès », « Cadillac », « Saint-Emilion grand cru », « Chiroubles », « Condrieu », « Coteaux varois en Provence », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Côtes du Marmandais », « Crémant de Limoux », « Fixin », « Graves » et « Graves supérieures », « Limoux », « Muscat de Saint-Jean-de-Minervois », « Pernand-Vergelesses », « Petit Chablis », « Savigny-lès-Beaune », « Vinsobres », « Viré-Clessé »,« Château-Grillet », « Maranges », « Rully », « Pacherenc du Vic-Bilh », « Saint-Véran », « Crémant de Bourgogne », « Fronton », « Muscat de Rivesaltes », « Cérons », « Roussette du Bugey », « Bourgogne Passe-tout-grains » et « Bâtard-Montrachet »

Cahiers des charges d’AOC

Cahiers des charges pour les AOC suivantes (en lien, le JORF) : « Clos de Tart », « Côtes de Millau », « Bonnes-Mares », « Côte de Beaune », « Criots-Bâtard-Montrachet », « Charlemagne », « Meursault » et « Blagny »

Cahiers des charges d’AOC

Cahiers des charges des AOC suivantes (en lien le JORF ; pour les cahiers des charges eux-mêmes, cliquer sur le titre ci-dessus) : « Pomerol », « Quarts de Chaume », « Bourgogne », « Banyuls », « Beaujolais », « Coteaux bourguignons », « Coteaux du Layon », « Floc de Gascogne », « Gaillac », « Jurançon », « Maury », « Saint-Julien », « Savennières Coulée de Serrant », « Savennières Roche aux Moines » et « Touraine »

Cahiers des charges d’appelations d’origines

Cahiers des charges des appelations d’origines suivantes (en lien, le JORF ; pour les cahiers des charges eux-mêmes, cliquer sur le titre ci-dessus) : "Banon", "Béa du Roussillon", "Selles-sur-Cher" et "Pélardon"

Cahiers des charges d’IGP

Cahiers des charges relatifs aux indications géographiques protégées suivantes (en lien le JORF ; pour les cahiers des charges eux-mêmes, cliquer sur le titre ci-dessus) : « Var »,« Alpes-Maritimes »,« Côtes du Tarn »,« Côtes du Lot »,« Puy-de-Dôme »,« Yonne »,« Saône-et-Loire »,« Coteaux de l’Ain »,« Comtés Rhodaniens »,« Vaucluse »,« Périgord », « Ardèche », « Drôme », « Comté Tolosan », « Isère », « Côtes de Meuse », « Coteaux du Libron », « Vallée du Torgan », « Ile de Beauté », « Haute-Vienne », « Gers », « Coteaux de Glanes », « Côtes de Charité », « Alpes-de-Haute-Provence », « Coteaux des Baronnies », « Hautes-Alpes », « Atlantique », « Méditerranée », « Franche-Comté », « Cévennes », « Bouches du Rhône », « Duché d’Uzès », « Vins de Corrèze », « Thézac-Perricard », « Côtes de Thongue », « Agenais », « Lavilledieu », « Saint-Guilhem-le-Désert », « Coteaux de Coiffy » et « Haute-Marne »

Cahiers des charges d’AOC

Cahiers des charges des AOC suivantes (en lien le JORF ; pour les cahiers des charges eux-mêmes, cliquer sur le titre ci-dessus) : « Cassis »,« Crozes-Hermitage » ou « Crozes-Ermitage »,« Gigondas »,« Languedoc »,« Lirac »,« Pommard »,« Montagny »,« Montrachet »,« Moselle »,« Muscadet Coteaux de la Loire »,« Richebourg »,« Volnay »,« Anjou-Coteaux de la Loire »,« Chambolle-Musigny »,« Minervois »,« Saint-Péray »,« Vacqueyras »,« Anjou », « Cabernet d’Anjou » et « Rosé d’Anjou »,« Chinon »,« Gaillac premières côtes »,« Ladoix »,« Ventoux »,« Vosne-Romanée »,« Les Baux de Provence »,« Châteauneuf-du-Pape »,« Gros Plant du Pays nantais »,« Muscadet »,« Saint-Bris »,« Tavel »,« Chablis grand cru »,« Côte de Beaune-Villages »,« Côtes de Blaye »,« Jasnières »et « Margaux »

Cahiers des charges pour des AOC

Cahier des charges relatifs aux appellations d’origines contrôlées suivantes (en lien, décret d’homologation paru au JORF) : « Côtes du Rhône », « La Grande Rue », « Ruchottes-Chambertin », « Clos de la Roche », « Latricières-Chambertin », « Pineau des Charentes », « Saint-Mont », « Saint-Sardos », « Vougeot », « Grignan-les-Adhémar », « Musigny », « Entraygues -Le Fel », « Estaing », « Premières Côtes de Bordeaux », « Charmes-Chambertin », « Griotte-Chambertin », « Entre-deux-Mers », « Bourgogne mousseux », « Chevalier-Montrachet », « Muscadet Côtes de Grandlieu », « Muscadet Sèvre et Maine », « Bouzeron », « Givry » et « Listrac-Médoc »

Cahiers des charges pour des IGP

Cahier des charges relatifs aux indications géographiques protégées (en lien, arrêté d’homologation paru au JORF) : "Ariège", "Coteaux d’Enserune", "Coteaux de Narbonne", "Coteaux de Tannay", "Côtes de Gascogne", "Côtes de Thau", "Haute Vallée de l’Aude", "Le Pays Cathare", "Val de Loire", "Vallée du Paradis", « Calvados », « Coteaux du Cher et de l’Arnon », « Pays d’Hérault », « Gard », « Alpilles », « Collines rhodaniennes », « Sainte-Marie-la-Blanche », « Côtes Catalanes », « Côte Vermeille », « Mont Caume », « Maures », « Coteaux de Peyriac », « Landes » et « Urfé »

Cahiers des charges pour des IGP

Cahier des charges relatifs aux indications géographiques protégées (en lien, arrêté d’homologation paru au JORF) : « Aude », « Charentais », « Pays d’Oc », « Sable de Camargue », « Vin des Allobroges », « Aveyron », « Coteaux du Pont du Gard », « Coteaux de l’Auxois », « Cité de Carcassonne », « Haute Vallée de l’Orb » et « Vicomté d’Aumelas »

Cahier des charges pour une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine "Ossau-Iraty" homologué par le décret n°2011-1415 du 31 octobre 2011 du JORF du 1er novembre 2011.

Cahiers des charges pour des AOC

Cahier des charges relatifs aux appellations d’origines contrôlées suivantes (en lien, décret d’homologation paru au JORF) : « Fitou », « Saint-Joseph », « Orléans », « Canon Fronsac », « Luberon », « Côtes d’Auvergne », « Corton-Charlemagne »,« Gevrey-Chambertin », « Romanée-Conti », « Grands-Echezeaux », « Clos des Lambrays »,"Alsace" ou "vin d’Alsace","Crémant d’Alsace", Cahier des charges des cinquante-et-une appellations "Alsace grand cru"., « Clairette du Languedoc »,« Corton »,« Côtes de Duras »,« Chapelle-Chambertin,« Chambertin-Clos de Bèze »,« Chambertin »,« Mazis-Chambertin »,« La Romanée »,« La Tâche »,« Loupiac »,« Orléans-Cléry »,« Coteaux du Quercy »,« Rosette » et « Saint-Romain »

Cahier des charges pour des AOC

Cahier des charges relatifs aux appellations d’origines contrôlées suivantes (en lien, décret d’homologation paru au JORF) : "Clos Saint-Denis", "Clos de Vougeot" ou "Clos Vougeot", "Vin de Savoie" ou "Savoie", "Rosé de Loire", "Saint-Georges-Saint-Emilion", "Bonnezeaux", "Echezeaux", "Marcillac", "Marsannay", "Romanée-Saint-Vivant", "Côte de Nuits Villages", "Côtes du Rhône Villages", "Coteaux du Vendômois", "Coteaux de l’Aubance", "Lalande-de-Pomerol", "Monbazillac", "Sainte-Croix-du-Mont", "Saumur" et "Cabernet de Saumur", "Sainte-Foy-Bordeaux", "Coteaux du Giennois", "Côte Rôtie", "Saint-Estèphe", "Tursan", "Cahors", "Palette" et "Aloxe-Corton"

Cahiers des charges pour des AOC

Cahier des charges relatifs aux appellations d’origines contrôlées suivantes (en lien, décret d’homologation paru au JORF) : « Bordeaux supérieur »,« Graves de Vayres », « Barsac », « Mercurey », « Brulhois », « Mazoyères-Chambertin » et « Puligny-Montrachet »

Cahiers des charges pour des AOC

Cahiers des charges relatifs aux appellations d’origines contrôlées suivantes (en lien, décret d’homologation paru au JORF) « Crémant de Bordeaux », « Costières de Nîmes », « Côtes de Bergerac », « Buzet »,

Cahiers des charges pour des AOC

Cahiers des charges relatifs aux appellations d’origines contrôlées suivantes (en lien, décret d’homologation paru au JORF) : « Bandol », « Châtillon-en-Diois », « Clairette de Die », « Coteaux de Die », « Côtes de Provence », « Côtes de Toul », « Côtes du Vivarais », « Crémant du Jura », « Haut-Poitou », « Macvin du Jura », « Malepère », « Menetou-Salon », « Quincy », « Saint-Nicolas-de-Bourgueil », « Seyssel », « Muscat de Mireval », et « Cour-Cheverny »,

Cahiers des charges pour des AOC

Cahiers des charges relatifs aux appellations d’origines contrôlées suivantes (en lien, décret d’homologation paru au JORF) : « Cheverny », « Roussette de Savoie », « Crémant de Loire », « Côtes de Montravel », « Haut-Montravel », « Saussignac », « Bergerac », « Valençay », « Bourgueil », « Château-Chalon », « Arbois » et « Côtes du Jura »

Cahiers des charges pour des AOC

Cahiers des charges relatifs aux appellations d’origines contrôlées suivantes (en lien, décret d’homologation paru au JORF) : « Saint-Pourçain », « Reuilly », « Châteaumeillant », « Côtes du Forez », « Coteaux du Lyonnais », « Vin de Corse » ou « Corse », « Ajaccio » « Pierrevert », « Fiefs vendéens », « Pessac-Léognan », « L’Etoile », « Bugey », « Anjou Villages » et « Savennières »

Cahier des charges relatif à une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée "Beaumes de Venise", homologué par le décret n°2011-1020 du 25 août 2011, JORF du 27 août 2011.

Cahier des charges relatifs à une AOC

Cahier des charges de l’appellation d’origine contrôlée « SANCERRE »
homologué par le décret n° 2011-1021 du 25 août 2011, JORF du 27 août 2011.


Date de création : 29/12/2015 @ 11:38
Catégorie : Plaisirs alimentaires et intellectuels - Appellations
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